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 CONDITIONS GENERALES DE VENTES

 

Esospirit

Dispositions Générales:
Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de ventes des produits et services proposés par Esospirit sur site web www.esospirit.com
Esospirit vous invite donc à lire attentivement les clauses ci-après. Esospirit précise qu'il n'est pas possible d'acheter un produit sans accepter les conditions générales prévues ci-dessous.
Le présent contrat étant conclu à distance sur un mode électronique, Esospirit entend s'identifier auprès de ses clients: Esospirit

Siret : 34860890200055

Siège social : 7 rue Marcel Dubois - 75012 Paris

Mail :esospirit.com@gmail.com

Tél: +33767711784

Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur notre site.


ARTICLE 1 - Objet:
Le présent contrat détermine les droits et obligations de Esospirit et du consommateur dans le cadre de la vente de biens proposés par Esospirit sur son site web. Les conditions générales de vente constituent l'intégralité des droits et obligations des parties, aucune autre Conditions ne pourra s'intégrer à celles-ci.

ARTICLE 2 - Loi applicable:
Les droits et obligations des parties sont régis par le droit français

ARTICLE 3 Acceptation des présentes conditions générales:
Le fait pour un utilisateur de remplir le bon de commande figurant sur le site et de confirmer la commande un clic sur le bouton "Valider ma commande», vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales.

ARTICLE 4 - Commande
Le site contient à tout moment une proposition commerciale de vente de produits, laquelle n'est pas considérée juridiquement comme une offre permanente. Ainsi, la conclusion d'un contrat n'interviendra qu'en cas de confirmation de commande par Esospirit. Le refus éventuel d'acceptation d'une commande pourra être confirmé par retour Mail au plus tard sous 24 heures ouvrées. Esospirit se réserve en outre la possibilité de ne pas enregistrer un paiement et donc de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit.

Nous nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.

Lorsque le consommateur clique sur le bouton ou le lien « Valider votre commande », il est alors lié irrévocablement, son acceptation ne peut être remise

Nous Vous prions de noter que nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. Sauf indication contraire expresse, la présence d’un article dans notre catalogue en ligne signifie qu’il est disponible.

Si en dépit de notre vigilance les produits s’avèrent indisponible temporairement (rupture de stock, rééditions etc.), Nous Vous en informerons par E-mail et Vous inviterons à annuler ou modifier votre commande. Si les produits s’avèrent indisponibles définitivement (épuisement de stock, ouvrages non réédités, etc.) après commande, Nous annulerons automatiquement votre commande, et Vous en informeront par E-Mail

ARTICLE 5 - Caractéristiques des biens et services offerts:

Esospirit fait connaître au consommateur l'ensemble des caractéristiques essentielles des biens offerts. Ces caractéristiques apparaissent à l'appui de photographies et de textes illustrant l'offre. Nous invitons notre clientèle à lire attentivement les caractéristiques décrites dans ces textes. Les photographies de façon générale, ne pourront pas être considérées comme contractuelles.

ARTICLE 6 - Prix des produits - TVA - Droits:
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition. 

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Esospirit. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. 

Toutes les commandes quelle que soit leurs origines sont payables en euros.  

Esospirit se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. 

ARTICLE 7 - Acception de l'offre:

La vente devient définitive après acceptation de la transaction des services sécurisés des paiements en ligne via le service PayPal, CB. L'acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par une saisie de données sur page rubrique commande. Ces données apparaissent sur un écran récapitulatif qui comporte la mention explicite de l'engagement ferme de l'acheteur. 

ARTICLE 8 - Rétractation:

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.  

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice), non ouvert et ne pas avoir été utilisé. Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. 

Les frais de retour sont à votre charge. 

En cas d'exercice du droit de rétractation, Esospirit procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 30 jours suivant la notification de votre demande. 

EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION  

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à :  

• La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

• La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.

• La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

• La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

• La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.

• La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;

• La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.

• La fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.

• La fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications.

• Les transactions conclues lors d'une enchère publique.

• La fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Le produit doit être renvoyé dans son emballage d'origine, sans altération d'aucune sorte. Tout produit utilisé, incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Pour les commandes spéciales et/ou Personnalisées après validation d'un BAT (bon à tirer) aucun retour ni remboursement ne sera possible. En aucun cas, le produit ne peut être retourné sans accord d’Esospirit. Tous produits usés (Fluo activé; Ballon gonflé; Artifice tiré; Hélium consommé; Pile déchargée; Bougie consumée; Liquide vidé) ne sera pas remboursé. 

ARTICLE 9 - Confirmation de commande:
Pour s'assurer de la volonté du consommateur, Esospirit s'engage à confirmer toute commande. Sur cette confirmation figurera la mention du bien commandé, son prix, le mode de paiement, ainsi que les modalités de livraison, par e-mail sous 24 heures ouvrées à partir de ladite commande.


ARTICLE 10 - Paiement / Facture:
Pour chaque produit offert à la vente, le consommateur dispose de plusieurs possibilités de paiements suivantes: 

Le paiement par carte bancaire (Visa, MasterCard..) 100% sécurisé.

 

 Esospirit utilise le paiement sécurisé. Le numéro de la carte bancaire et la date de validation sont transmis cryptés, cette transaction se passe sur le serveur bancaire. Esospirit ne reçoit JAMAIS ces données. 

Le consommateur atteste avoir les autorisations nécessaires pour effectuer le paiement qu'il choisit. 

A la demande une facture sera envoyée à l'adresse de votre choix. Cette demande devra être effectuée par e-mail. 

ARTICLE 11 - Informations nominatives: :
Pour le bon déroulement de la commande, les données nominatives collectées feront l'objet d'un traitement informatique, le consommateur reconnaît en avoir connaissance. Esospirit s'engage à ne pas communiquer ces informations à des tierces personnes.


ARTICLE 12 - Transport - Livraison - Délais:
Les commandes sont généralement expédiées sous 48 Heures ouvrées. Vous recevrez votre commande dans les 2 à 3 jours suivants. Les délais fournis par Esospirit au client varient selon les pays. Ceux-ci sont indiqués à titre indicatif sur le site, Esospirit ne pouvant être responsable d'un dépassement des délais indicatifs donnés sur le site ou lors de la confirmation de la commande. Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l’adresse que Vous avez indiquée lors de votre commande. Les risques seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux. Les délais de livraison ne sont qu’indicatifs.

 

 Ventes  SUR COMMANDE mention : EXCLUSIVITE INTERNET


Les délais de livraison est porté à 15 jours à titre indicatif dans la limite des stocks disponibles chez le fabricant.
En cas de dépassement de plus de 20 jours de la date limite (sauf force majeure), le consommateur peut annuler la commande en adressant à Esospirit une lettre recommandé.
Si la livraison n'a pas eu lieu entre l'envoi et la réception de cette lettre, la commande est considérée comme rompue. Esospirit remboursera la totalité des sommes versées par l'acheteur (frais d'expédition compris) dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 30 jours qui suivent.


ARTICLE 13 - Transfert de risques:
Les produits voyagent aux risques et périls exclusifs du client. 

 

ARTICLE 14 -Garanties -Limitations:

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.  

.  Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...).
*Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable d’Esospirit. L'acheteur profite des dispositions légales quant à la garantie contre les vices cachés. Seront exclus de cette garantie la péremption, l'utilisation anormale du produit par négligence ou faute du consommateur, le remplacement d'articles liés à l'usure normale du produit ainsi que le dysfonctionnement ou dommage lié à un accident ou phénomène naturel, le stockage inapproprié des produits. Esospirit garantit que les produits ont fait l'objet de tous les soins nécessaires.


ARTICLE 15- Vente aux Mineurs:
La vente et la mise en œuvre de toute pièce d'artifice et d'hélium est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.

Les articles à effets pyrotechniques, feu sont interdits à la vente aux personnes âgées de moins de 18 ans.

En achetant l'un de ces articles, vous attestez connaître leurs effets ainsi que les règles de sécurité nécessaires à une bonne utilisation de produits pyrotechniques (Mise hors de portée toute personne, de matériaux inflammables, etc.).

ARTICLE 16- Responsabilité
Esospirit décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou la mauvaise interprétation de ses articles. Nos produits ne remplacent ni la médecine, ni les médicaments et ne sont en contradiction avec aucune croyance. Aucun de nos produits ne doit être destiné à un usage alimentaire. Ils doivent être utilisé par des personnes majeures, averties et initiées aux sciences occultes.

ARTICLE 17- Règlement de litige - Tribunaux compétents:
Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable. Tout litige né du présent contrat, relève de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris